La FFME nous annonce qu’une étape majeure dans l’objectif d’un partage plus juste des responsabilités dans la gestion des sites naturels d’escalade français : le gardien d’un site n’est plus responsable en cas de dommage résultant « de la réalisation d’un risque normal et raisonnablement prévisible inhérent à la pratique sportive considérée ». Voici le communiqué de presse.

Ce début de semaine, la loi N° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différentiation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale est parue au journal officiel.

Dans ce texte désormais officiel, l’article 215 prévoit qu’après l’article L. 311-1 du code du sport, il est inséré un article L. 311-1-1 ainsi rédigé :
« Art. L. 311-1-1. – Le gardien de l’espace naturel dans lequel s’exerce un sport de nature n’est pas responsable des dommages causés à un pratiquant, sur le fondement du premier alinéa de l’article 1242 du code civil, lorsque ceux-ci résultent de la réalisation d’un risque normal et raisonnablement prévisible inhérent à la pratique sportive considérée. »

La FFME se réjouit de l’adoption définitive de ce texte, fruit d’un travail très compliqué et de longue haleine : la spécificité des sports de nature et l’acceptation des risques inhérents à nos activités de montagne et d’escalade par les pratiquants est enfin reconnue par le législateur. C’est une avancée importante qui favorisera le développement de sports de nature en tranquillisant les nombreux propriétaires et les gestionnaires de sites naturels ouverts aux activités sportives. La FFME espère que cette avancée participera également à la baisse de la pression assurantielle sur ces questions.

Bien sûr, il reste encore beaucoup à faire pour la fédération : sortir définitivement et rapidement de l’ancien modèle des conventions d’autorisation d’usage au profit d’un nouveau mode de gestion équilibré avec les collectivités territoriales ; définir et préciser collégialement ce que recouvrent les risques normaux, prévisibles, inhérents à nos activités, tels que décrit dans ce nouveau texte de loi, travailler efficacement sur l’information des usagers des sites et, enfin, poser la question du financement des équipements nécessaires à l’aménagement des sites. Tout cela, bien sûr en collaboration avec tous les acteurs et les utilisateurs des espaces.

La FFME entend tenir la place centrale qui est la sienne dans ces défis de demain pour continuer de promouvoir et de défendre, comme elle l’a toujours fait, l’accès raisonné et respectueux aux espaces naturels et la pratique sportive pour tous.

Une nouvelle étape débute. La FFME tient à remercier chaleureusement toutes les institutions et toutes celles et tous ceux qui ont soutenu sa démarche engagée depuis septembre 2017.

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Le département de l’Aube, accompagné par la FFME, a lancé la construction d’un Complexe International Multisports et Escalade (CIME). Située à Troyes, il s’agira de la plus grande salle d’escalade de France.

La plus grande salle de France capable d’accueillir des compétitions internationales en indoor, avec une jauge public de 3000 spectateurs, vient de voir sa première pierre posée. Le CIME, c’est un complexe sportif de 5000m² dont 1800m² réservés à la pratique de l’escalade. Il abrite les trois disciplines réparties sur 2400 m² de surface grimpable :

• 2 couloirs de vitesse voie record 15m,
• 80m de linéaire de SAE de difficulté (entre 13m à 19m de hauteur),
• 90m de linéaire de blocs,
• 1 zone d’entraînement.

La salle ouvrira ses portes en 2023.

Je me sens privilégié de participer à la pose de la première pierre de cet équipement exceptionnel. Le CIME est un complexe sportif ambitieux, moderne, innovant situé à une heure de Paris et capable d’accueillir des compétitions internationales. Un point particulier mérite d’être mis en avant : cet équipement sera totalement accessible aux publics handisport, les structures d’escalade également. »

Alain Carrière, Président de la FFME

Voici une visite virtuelle :

L’Assemblée Nationale, dans le cadre de l’examen de la loi 3DS, vient d’adopter, ce vendredi, un nouvel amendement concernant la responsabilité des propriétaires et des gestionnaires de sites naturels sportifs.

Ce nouvel amendement rationalise les risques encourus par les propriétaires de sites naturels d’escalade : « le gardien de l’espace naturel dans lequel s’exerce un sport de nature n’est pas responsable des dommages causés à un pratiquant sur le fondement de l’article 1242 du code civil lorsque ceux-ci résultent de la réalisation d’un risque normal et raisonnablement prévisible, inhérent à la pratique sportive concernée ».

Ainsi, cet amendement introduit l’acceptation du risque par le pratiquant dans la pratique de l’escalade. Cette rédaction est identique à celle adoptée (par le Sénat et l’Assemblée nationale) dans le cadre de la loi ASAP en décembre 2020.

La FFME se réjouit de cette nouvelle étape dans la reconnaissance des problématiques qu’elle porte sans relâche depuis de nombreuses années.

Si ce texte est définitivement validé – il lui reste des étapes à franchir avec l’éventualité d’un passage en commission mixte paritaire (le texte adopté au Sénat cet automne et celui adopté par l’Assemblée nationale ce vendredi n’étant pas exactement identiques) et éventuellement l’avis du conseil constitutionnel – les sports de nature bénéficieront d’un nouveau cadre plus favorable pour leur développement.

La fédération tient à remercier toutes celles et tous ceux qui ont apporté leur soutien dans cette longue et délicate démarche.

La FFME reste très attentive à l’évolution de ce parcours législatif et ne manquera pas de vous tenir au courant en détail des prochaines étapes et des implications de cette évolution législative lorsque celle-ci deviendra effective.

Le 11 décembre dernier, l’Union des salles d’escalade publiait un communiqué visant le projet de salle « Karma La Villette » soutenue par la FFME.

Pour rappel des faits, la FFME remportait l’appel d’offres visant à rénover l’ancien cinéma au Parc de la Villette, situé dans le 19e arrondissement de Paris, dans le but d’ouvrir une salle de bloc. Or, l’Union des salles d’escalade, qui regroupe 90 salles d’escalade du secteur privé, s’oppose fermement à ce projet, accusant la fédération de concurrence déloyale.

Comme nous l’avait promis la FFME au moment où nous publiions le communiqué de l’UDSE, elle vient de publier une lettre ouverte en réponse à l’UDSE. La voici.

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Le nouveau projet de salle de bloc « KARMA La Villette », porté par la fédération française de la montagne et de l’escalade, fait débat auprès des salles de bloc privées.

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Le contexte

Depuis plusieurs années, le Parc de la Villette, situé dans le 19e arrondissement de Paris, cherche à rénover l’ancien cinéma dynamique connu sous le nom de « Cinaxe ».

Début 2020, le Parc lançait un nouvel appel à projet en précisant que celui-ci devait être « consacré à des activités culturelles, sociales, sportives et/ou de loisir » et en ajoutant que « les nouvelles disciplines sportives et culturelles urbaines, notamment dans la perspective du déroulement, sur le parc de la Villette d’épreuves des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 seront privilégiées ».

La FFME a répondu à cette consultation en proposant l’aménagement d’une salle de blocs sur une surface de plus de 1000 m², remportant ainsi l’appel d’offre. Le but ? Ouvrir une salle de bloc fédéral.

L’Union Des Salles d’Escalade, qui regroupe 90 salles d’escalade du secteur privé, soit 75% du secteur s’oppose fermement à ce projet fédéral. D’après eux, il s’agit d’une sévère concurrence déloyale de la part de la FFME.

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Le communiqué de presse de l’UDSE :

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En cette période anxiogène de pandémie, le besoin de nature se fait plus pressant et correspond à une véritable attente de nos concitoyens. Les activités physiques en intérieur étant soumises à des restrictions sanitaires, l’accès du plus grand nombre aux sites naturels permet de favoriser l’exercice d’une pratique sportive salvatrice, en assurant un bien-être physique et mental indispensable en ces temps de réduction de nos espaces de vie.

L’exemple de l’escalade en falaise nous interpelle en ce qu’il illustre les menaces de restriction des pratiques et des accès aux sites pour toutes les activités de pleine nature.

L’augmentation constante du nombre de pratiquants de l’escalade, aujourd’hui plus d’un million, dont la moitié sont des femmes, traduit l’intérêt porté à cette activité sportive, qui croît de 10% par an. Économiquement accessible au plus grand nombre, ce sport rassemble, récompense l’effort et le dépassement de soi, exalte l’esprit de liberté et célèbre la beauté de nos paysages, des blocs de Fontainebleau aux falaises du Verdon en passant par les Calanques. De plus, nos 2500 sites naturels d’escalade représentent un intérêt touristique majeur pour certains départements et attirent chaque année de nombreux grimpeurs français et étrangers, contribuant à la valorisation de nos territoires.

Or, les pratiques sportives en milieu naturel sont gravement menacées pour des raisons juridiques qui nous amènent à souhaiter une intervention urgente du législateur.

En droit français, on est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par des choses « que l’on a sous sa garde » (article 1242 du code civil). Or, depuis un arrêt récent de la cour d’appel de Toulouse (21 janvier 2019), confirmé par la Cour de cassation, la jurisprudence considère que le propriétaire de la falaise d’escalade, ou son gestionnaire, sont les « gardiens » de celle-ci et donc responsable, sans aucune faute de leur part, en cas d’accident. Il s’agissait en l’espèce de la chute d’une écaille de rocher.

Cette décision a sonné comme un coup de tonnerre. Sur les 2500 sites d’escalade, les deux-tiers sont la propriété de collectivités territoriales, le tiers restant sont des propriétés privées. Les uns comme les autres ne peuvent pas courir le risque financier de voir leur responsabilité engagée en cas d’accident quel qu’il soit. Tout récemment, une grande compagnie d’assurance a écrit aux maires dont elle est l’assureur qu’elle entendait résilier les polices d’assurance si la collectivité est propriétaire d’un site d’escalade. Les élus risquent donc d’interdire progressivement les sites au public.

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À lire également: Interview exclusive avec la FFME au sujet de la fin du conventionnement des falaises

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De son côté, la Fédération française de la montagne et de l’escalade, qui s’efforce depuis 40 ans de développer la pratique, avait conclu plusieurs centaines de conventions de gestion avec des propriétaires publics ou privés, par lesquelles elle se substituait à eux en termes de responsabilité. La fédération étant couverte par son assurance, incluse dans la cotisation de ses licenciés, le mécanisme était rassurant pour tout le monde. Mais le système a volé en éclats avec la nouvelle jurisprudence et la fédération, dans l’impossibilité d’assumer financièrement l’explosion de la prime d’assurances en résultant, a entrepris de dénoncer l’ensemble de ses conventions. On le voit, le risque est grand que dès 2022, des sites naturels d’escalade se voient interdis, au détriment du million de pratiquants et de l’avenir de ce sport.

Nous prenons ici l’exemple de l’escalade mais la plupart des sports s’exerçant en pleine nature sont concernés (canyon, parapente, VTT, randonnée…). Seul le législateur est en mesure d’imposer une solution juridique plus équilibrée. Soit on doit accepter l’idée qu’il existe des risques inhérents à la pratique de ces activités sportives en milieu naturel, de sorte que le « gardien » du site ne soit pas responsable de plein droit si ces risques, malheureusement, se réalisent. Une telle formule présente l’avantage de responsabiliser les usagers tout en atténuant la responsabilité des propriétaires et gestionnaires de sites. On peut aussi aller plus loin et admettre que ces derniers ne doivent voir leur responsabilité engagée que s’ils ont commis une faute. Ce dispositif aurait l’avantage de la clarté, la notion de « garde » appliquée à un site naturel étant par elle-même sujette à caution.

Les collectivités territoriales étant les premières concernées, nous souhaitons que l’examen du projet de loi « 3DS » qui a commencé au Sénat fournisse l’occasion de conjurer la menace qui pèse sur les sports de pleine nature.

Suite aux récentes annonces du Président de la République, Emmanuel Macron cette semaine, la FFME fait le point sur la reprise de l’activité et dans les clubs.

Dès le 3 mai :

• Il n’y aura plus de limite de déplacement pour la pratique libre ou encadrée
• Les gestes barrières restent à appliquer durant la pratique, le couvre-feu à 19h reste en vigueur et les activités en groupe restent, malheureusement, limitées à 6 personnes.
• Attention : pour ceux qui retrouveront les sites de pratique extérieurs à cette date, il est important de réviser les techniques de sécurité avant de vous engager.

La suite :

Deux échéances sont pointées par Emmanuel Macron : le 19 mai et le 9 juin. Le couvre-feu passera à 21h à la première étape, puis à 23h à la seconde.

Si le 9 juin semble être la date avancée pour l’ouverture des salles, une partie de l’activité sportive en intérieur pourrait reprendre dès le 19 mai. Il est malheureusement trop tôt, à ce jour, pour vous dire précisément quels publics et quelles pratiques seront concernés le 19 mai. Ni quels seront les protocoles en vigueur à la réouverture des salles et des gymnases. Sachez que la FFME met tout en œuvre pour obtenir et vous transmettre ces informations le plus rapidement possible.

Ces annonces nous permettent de pouvoir entrevoir un retour progressif aux compétitions. Nous attendons des précisions de la part du ministère des sports pour établir un calendrier en fonction des détails communiqués.

Enfin, et pour tous, ces assouplissements sont présentés comme un cadre théorique et global ; et restent dépendants de l’évolution de la situation sanitaire. Il convient donc de les appréhender avec précaution.

 

La bataille entre les deux listes, « Cap24 tous ensemble avec nos territoires » menée pas Claude Chemelle et « ensemble fédérons notre diversité » portée par Alain Carriere, aura été rude, avec beaucoup de propositions dans les deux camps pour faire évoluer la FFME. A la suite d’une assemblée générale, c’est finalement Alain Carrière qui se voit attribuer la présidence de la FFME.

Si Alain Carriere semble être « l’héritier » de Pierre You après avoir occupé le poste de trésorier de la FFME, il revendique toutefois vouloir incarner un certain changement. le voici quoiqu’il arrive à la tête de la FFME, avec pas mal travail à réaliser concernant le haut niveau, les JO, le déconventionnement des falaises, les liens entre le national et les territoires, l’escalade loisir, etc…

Le nouveau conseil d’administration pour la prochaine olympiade est le suivant : 

• Au titre de représentants des clubs
  • Alain CARRIERE (président)
  • Luc CHABROL (trésorier)
  • Sandra BERGER (Secrétaire Générale)
  • Françoise DUCOEUR
  • Josselin CAZAUX
  • Caroline CIAVALDINI
  • Pierre BETIL
  • Salomé ROMAIN
  • Titouan MATHUBERT
  • Kathleen BOJOLY
  • Bertrand HOUDOU
  • Sabine STTENSTRUP
  • Jean-Luc RIGAUX
  • Véronique MAGGI
  • Pierre DUPONT
  • Pascale LANFRANCHI
  • Claude CHEMELLE
  • Corinne SOUDAN
  • Thierry BOUE
  • Roxane HEILI

• Au titre de représentants des ligues
  • Eric BAUVIN
  • Cyril PLE
  • Patrick RIVERA
  • Pascale BILLAUD PILNIERE
  • Juliette PAYET
  • Isabelle WACK

• Au titre de représentant des membres associés
  • Yannick VALLENCANT

• Au titre de représentant des établissement associés : Vaccant

 

Alors que les athlètes de haut niveau, inquiets pour leur avenir, publiaient il y a quelques jours une lettre ouverte aux deux listes qui se présentent à la présidence de la FFME, voici la réponse de la liste emmenée par Claude Chemelle, « Cap 24 FFME ». Les réponses de l’autre liste sont ici. 

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Nous remercions Manu CORNU et l’ensemble des sportifs de haut niveau de nous avoir fait partde leur inquiétude au sujet de leur avenir sportif suite aux prochaines élections du CA de la FFME. Nous les comprenons et nous tenons à rassurer chacun et chacune sur nos ambitions.

Tout d’abord, permettez-nous un constat : la situation actuelle n’est pas une situation idéale pour les sportifs de haut niveau à la FFME et nombreux d’entre vous nous ont fait part de certaines insatisfactions. Après les élections, si l’équipe de M. Carrière conserve la main mise sur la Fédération, il n’y a aucune raison objective pour que le système en place change en s’améliorant.

L’équipe Cap24FFME propose une série de mesures pour le haut niveau et la compétition qui vont bien au-delà des simples questions financières et qui initient de véritables changements:

• https://www.cap24ffme.com/en-savoir-plus-programme-9-innover-terme-competition/
• https://www.cap24ffme.com/en-savoir-plus-programme-11-repenser-hautniveau-escalade-skialpinisme/

Par exemple sur le haut niveau :

Refonte du haut niveau, changement du DTN, aide concrète aux clubs de niveau national et disposant d’un label compétition, planification et coaching à distance pour les athlètes hors structures, création éventuelle d’un pôle France espoirs pour mieux accompagner le passage des pôles espoirs régionaux aux pôles France.

Renforcement et élargissement des actions de recherche pour le ski alpinisme et l’escalade et en fil conducteur travail renforcé en partenariat avec les clubs.

Sur la question des moyens financiers accordés au haut niveau :

En toute transparence : en voici la preuve, notre budget en avant-première comparé au budget 2019 et budget prévisionnel présenté en AG 2021 par le trésorier. Il sera présenté lors de l’AG du 3 et 4 avril 2021. Répartition des charges par département (en Milliers d’euros)

Il est aussi nécessaire que nos meilleurs sportifs, n’aient pas ou moins de problèmes pour vivre « normalement ». Il nous faut avoir un discours de responsabilité à cet égard. Seulement, comme vous le savez surement, la trésorerie de la Fédération est durement impactée par la crise Covid et des efforts budgétaires doivent, et vont, s’appliquer à tous les niveaux de la Fédération sans exception. Notre Fédération doit également fournir des efforts en recherchant de nouvelles sources de financement, tant pour l’équipe de France, que pour chaque sportif individuellement. Nous sommes désormais un sport olympique, en pleine ascension et à ce titre, il est indispensable de trouver et de fidéliser plusieurs partenaires pour nous aider dans ces financements. Egalement, nous nous engageons à accompagner nos athlètes pour la recherche de sponsors personnels. L’idée est ici de maintenir un équilibre financier entre la pratique loisir et en compétition, même si cette dernière ne représente qu’un faible pourcentagede licenciés.

Mais encore, derrière les athlètes de haut niveau que vous êtes, et ce, dans toutes les disciplines qui composent la FFME, il y a d’abord des femmes et des hommes passionnés, qui aiment leur sport et qui ont besoin d’une Fédération forte à leurs côtés. Oui, nous serons au rendez-vous avec vous. Mais il y a bien plus que cela et nous voyons plus loin. Il nous faut réfléchir, entre autres, à l’accompagnement de tous nos athlètes tout au long de leur carrière, mais également, les aider pour des formations de reconversion professionnelle au moment de leur retraite sportive. Des accords seront trouvés avec des organismes de reconversion en vue de permettre la réorientation professionnelle d’anciens sportifs, à des postes, y compris dans d’autres structures hors de la Fédération.

Dès notre élection, nous allons ouvrir un grand chantier avec vous, les athlètes, mais également avec les salariés et les clubs afin d’identifier toutes les bonnes pratiques, mais surtout repérer tous les points qui posent problème à chacun d’entre nous, afin de travailler ensemble pour apporter un maximum de réponses positives. Vous êtes nos champions, notre élite, notre fierté, et il est certain que la FFME doit vous promouvoir auprès de ses adhérents mais aussi de façon publique à l’ensemble de la société française ; cela participe à l’image de notre sport, de notre Fédération et indirectement à l’augmentation du nombre de licenciés. Nous sommes conscients que la singularité de chaque problématique ne trouvera pas forcément de réponse satisfaisante, mais, notre ambition est d’avancer ensemble afin de redevenir, à travers votre accompagnement, la première nation mondiale en terme de performance, et ce, avec des athlètes qui s’épanouissent dans leur passion.

C’est ainsi, qu’au travers de cette lettre, par nos engagements, nous souhaitons rétablir quelques vérités :

– Notre projet de transformation ne consiste pas à opposer les différentes pratiques fédérales ou même les pratiquants, mais bien à inclure chaque individu dans ce grand projet de rayonnement par une meilleure collaboration « locale-nationale ».

– Notre projet n’a pas pour vocation de tout détruire comme on veut le faire croire. Il y a des choses qui fonctionnent très bien et c’est important ; l’optimisation des ressources est l’une des voies sur laquelle nous nous engageons pour atteindre nos objectifs.

– Le projet de notre liste n’est pas le seul à repenser les fonds alloués pour le haut niveau (comme à tous les niveaux de la fédération). Seulement nous avons fait le choix de la transparence et nous l’exposons clairement.

Enfin, il est surprenant de lire dans la réponse de la liste concurrente : « nous n’avons jamais eu le projet de vous mettre en difficulté et de réduire le soutien que nous vous devons »car cela était pourtant explicite dans le discours de M. Carrière dans l’article Alpine Mag: « Mais on va faire des coupes sur le haut niveau et les dépenses de fonctionnement de l’ensemble de la fédération »

D’autre part, dans le budget prévisionnel présenté pour l’AG, l’équipe de M. Carrière propose des économies de presque 200 000 euros sur le haut niveau en passant par exemple de 199 000 euros (budget réalisé 2019) à 140 000 euros (budget prévisionnel 2021) pour l’équipe de France jeunes escalade. Ces chiffres sont facilement vérifiables.

Notre volonté est bien qu’aucun athlète de la FFME ne se sente de quelque façon stigmatisé, pointé du doigt, laissé de côté, ou même exploité. Nous sommes pleinement conscients de l’ampleur des sacrifices que vous consentez tous les jours, et des exigences qui vous sont imposées. Soyez convaincus que nous ferons le nécessaire pour être à la hauteur de vos engagements, et que nous ferons notre possible pour que ces derniers soient moins lourds à assumer !

Avec notre plus grand respect, L’équipe CAP24FFME

 

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